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Saint Barthélémy d'Agenais
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Accueil > Plan Local d’Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme

Mise à l’enquête publique du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Barthélémy d’Agenais.

L’Arrêté du 11 octobre 2019 prescrivant l’enquête publique du PLU et l’abrogation de la carte communale de la commune de Saint-Barthélémy d’Agenais : lire l’arrete-enqpub-11oct2019

Téléchargez ci-dessous les documents (format pdf):

1- RAPPORT DE PRESENTATION

RapportPresentation-chap1

RapportPresentation-chap2a

RapportPresentation-chap2b

RapportPresentation-chap3

RapportPresentation-chap4-5-6

2-PADD, Projet d’Aménagement et de Développement Durable

3-OAP, ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

4 REGLEMENT_GRAPHIQUE
5 REGLEMENT_ECRIT

6.1 PLAN RESEAU EAU
6.2 PLAN ELECTRICITE
6.3 PLAN DU RESEAU ASSAINISSEMENT

6.4.a PLAN DES Servitudes d’Utilité Publique
6.4.b LISTE DES SUP

6.4.c NOTE DE PRESENTATION
6.4.d PPR REGLEMENT ARGILES

6.5.a PLAN DES PRESCRIPTIONS

6.5.b PLAN DE L’ALEA FEU DE FORET

Délibération Elaboration-du-PLU.pdf

Bilan-de-la-concertation.pdf

Débat-PADD.pdf

PLU arrêté.pdf

ABROGATION-DE-LA-CARTE-COMMUNALE-St-Barthélémy-dAgenais.pdf

Délibération-avis-favorable-PLU.pdf

Réseau Public de Transport d’électricité.pdf

Analyse-du-projet.pdf

Chambre-dagriculture-de-Lot-et-Garonne.pdf

SCOT.pdf

ARS.pdf

eau47.pdf

MRAe2018DKNA166.pdf

MRAe2018DKNA254.pdf

 

 

Accès direct

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    Rue de l'Eglise
    47350 Saint-Bathélémy d'Agenais

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    Du lundi au vendredi de 9h à 12h

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