Mise à l’enquête publique du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Barthélémy d’Agenais.
L’Arrêté du 11 octobre 2019 prescrivant l’enquête publique du PLU et l’abrogation de la carte communale de la commune de Saint-Barthélémy d’Agenais : lire l’arrete-enqpub-11oct2019
Téléchargez ci-dessous les documents (format pdf):
1- RAPPORT DE PRESENTATION
2-PADD, Projet d’Aménagement et de Développement Durable
3-OAP, ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4 REGLEMENT_GRAPHIQUE
5 REGLEMENT_ECRIT
6.1 PLAN RESEAU EAU
6.2 PLAN ELECTRICITE
6.3 PLAN DU RESEAU ASSAINISSEMENT
6.4.a PLAN DES Servitudes d’Utilité Publique
6.4.b LISTE DES SUP
6.4.c NOTE DE PRESENTATION
6.4.d PPR REGLEMENT ARGILES
6.5.b PLAN DE L’ALEA FEU DE FORET
Délibération Elaboration-du-PLU.pdf
ABROGATION-DE-LA-CARTE-COMMUNALE-St-Barthélémy-dAgenais.pdf
Délibération-avis-favorable-PLU.pdf
Réseau Public de Transport d’électricité.pdf
Chambre-dagriculture-de-Lot-et-Garonne.pdf
